Déposée le 1 mars 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE CHEVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRANCE-CHEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE CHEVAL domicilié(e) 41/57 Rue de mocquesouris, 89102 SENS CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CLAVEL Bernard - France.
La marque FRANCE-CHEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678825.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A.R.L. FRANCE CHEVAL - 41/57 Rue de mocquesouris, 89102 SENS CEDEX - France
M. CLAVEL Bernard - France
Inscription le 21 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270864 - Publication au BOPI 1999-01-21
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies parasols et cannes, fouets et selleries. Vêtements, chaussures et chapelleries
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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